Cosme

COSME - Competitiveness for SMEs


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Programme de travail 2016 à paraitre.


 

A propos de COSME

COSME est un instrument financier à la disposition de toutes les PMEs. Il permet à des entreprises qui ne sont pas situées sur une démarche d’innovation et de croissance de bénéficier de fonds européens en marge de l’Instrument PME d’Horizon 2020.

L'objectif est de générer de la croissance et des emplois, comme Horizon 2020. Les  deux programmes sont complémentaires, avec cependant un focus différent :

  • Horizon 2020 : une croissance tirée par l’innovation, qui concerne uniquement les PME innovantes à fort potentiel de croissance.
  • COSME : un soutien pour créer un environnement favorable à la compétitivité et aux entreprises, pour lequel toutes les PME sont éligibles.

COSME vise à renforcer la compétitivité des entreprises, via un soutien financier à l’internationalisation. Pour ce faire, il dispose d’une enveloppe totale de 2,3 milliards d’euros, dont 60% est allouée aux instruments financiers (facilité "capital-risque"et facilité "garanties de prêts") et 40% aux organismes de soutien (dont EEN). La mise en œuvre de COSME est déléguée au Fonds Européen d’Investissement.

Il s’organise autour de quatre objectifs :

  • L’amélioration des conditions-cadres, par l’analyse comparative, l’échange de bonnes pratiques, l’encouragement des initiatives sectorielles.
  • L’amélioration de l’accès aux financements pour les PME porteuses de projets à orientation commerciale via des procédures simplifiées, l’ouverture au capital-risque pour l’investissement en phase de croissance, la mise en place de prêts directs et de mécanismes de partage des risques.
  • L’amélioration de l’accès aux marchés européens et internationaux, via l’appui et le conseil de EEN et la mise en place de réseaux de conseil et de soutien hors UE. Ce  volet est un dispositif de soutien à la coopération industrielle internationale, qui vise à réduire les différences dans les environnements économiques et réglementaires entre l’Union Européenne et ses partenaires commerciaux.
  • La promotion de l’esprit d’entreprise. Ce volet a pour objectif de développer les compétences entrepreneuriales et de former à l’esprit d’entreprise. Il finance majoritairement les actions d’EEN et des structures de soutien aux PME en phase de création.

Structure détaillée du programme :

4 volets : Accès aux financements ; Accès au marché ; Promotion de l’esprit d’entreprise ;  Amélioration des conditions pour la compétitivité, la durabilité et la croissance des entreprises de l’Union.

4 volets correspondant à 4 séries de calls :

  • Améliorer l'accès au financement pour les PME –3 calls “access to finance”

2 instruments financiers:

  •  Capital-risque pour la croissance

Facilité « capital-risque » :

  • PMEs en phase de croissance et d’expansion
  • Critère d’éligibilité minimum
  • Investissement de long terme: 5-15 ans
  • Doit contribuer à la création d’un marché du capital-risque pan-européen (investissements transfrontaliers)
  • Possibilité d’investissement conjoint avec des instruments financiers de H2020
  •  Garantie de prêts

Facilité « garantie de prêts » :

  • Pour toute PME
  • Multiples formes d’interventions: fonds de roulement, prêts à l’investissement, prêts subordonnés, garanties bancaires, location financière
  • Durée: min. 12 mois (transaction) – max. 10 ans (garantie)
  • Jusqu’à € 150,000 (possibilité de recevoir  de 150 000€ si la PME n’est pas éligible à l’instrument RSI de H2020)

Gestion déléguée au Fond Européen d’investissement (FEI) et à des intermédiaires financiers locaux (type BPI). Complémentaires des autres instruments financiers de l'Union Européenne (ex: RSI d’Horizon 2020).

  • Améliorer l'accès aux marchés – 10 calls “access to markets”

Ex: Guichet unique d’information sur les PME pour l’export et les programmes de soutien; Formations aux gestionnaires de PME…

  • Réseau Entreprise Europe (600 membres –plus de 50 pays)
  • Portails en ligne (ex. portail "Your Europe Business", nouveau portail sur l'accès aux marchés en dehors de l'UE, China IPR helpdesk)
  • Campagnes de sensibilisation, formations
  • Echanges de bonnes pratiques, ateliers…
  • Outils d'analyse (cartographie du soutien aux entreprises se développant en dehors de l'UE)
  • Améliorer les conditions-cadres pour la compétitivité, la durabilité et la croissance des entreprises de l’Union  – 8 calls « entrepreneurship and entrepreunarial culture”
  • Réduire la charge administrative, soutenir une meilleure réglementation, renforcer la coordination des politiques industrielles nationales, renforcer l'utilisation du principe "Think Small First"…
  • Analyse statistique, benchmarking, veille politique (ex: Rapport sur la compétitivité annuelle de l'UE, Revue de la Performance des PME de l'UE, fiches pays “Small Business Act”)
  • Echanges de bonnes pratiques (ex: groupe sur la réduction de la charge administrative, SME Envoys)
    • Accélérer l'émergence d'industries compétitives. Stimuler le développement de nouveaux marchés.
    • Améliorer la productivité, la sobriété énergétique, le développement durable et la responsabilité sociale des entreprises.
    • Soutenir les clusters
    • Politiques sectorielles: ex. tourisme, KETs, économie numérique, construction…
  • Promouvoir l’esprit d’entreprise – 17 calls “framework conditions for enterprises”
  • Développement des compétences et des attitudes entrepreneuriales, en particulier pour les nouveaux entrepreneurs, les jeunes ou les femmes, création de systèmes de tutorat, promotion de l'entrepreneuriat social.
  • Ateliers et échanges de bonnes pratiques (European Network of Mentors for Women Entrepreneurs)
  • Formations (Erasmus pour les jeunes entrepreneurs, formations des enseignants)
  • Activités de promotion (projets promouvant l’esprit d’entreprise à l'école ou à l'université)
  • Activités de sensibilisation (ex: semaine Européenne des PME)

Pour en savoir plus sur le programme COSME >>>

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Increasing tourism flows in low/medium seasons for seniors and youth target groups – YOUTHS

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financementInternationalisationPME