Mentions légales

Sauf mention contraire, tous les documents publiés sur le site de Systematic Paris-Region sont soumis à la licence « Creative Commons Paternité – Partage des Conditions Initiales à l’Identique 2.0 France ».

Vous êtes libre :

• de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
• de modifier cette création

Selon les conditions suivantes :

•  Paternité — Vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’œuvre).
• Partage des Conditions Initiales à l’Identique — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

Lien vers le contrat complet : http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/legalcode