Formulaire de demande d’adhésion

Demande d'adhésion 2022

  • Cotisation Fixe : Adhésion Standard

    En HT En TTC*
    Entreprises de 1 à 9 salariés 500 € 600 €
    Entreprises de 10 à 49 salariés 1 000 € 1 200 €
    Entreprises de 50 à 99 salariés 2 000 € 2 400 €
    Entreprises de 100 à 249 salariés 3 000 € 3 600 €
    Entreprises de 250 à 999 salariés 5 000 € 6 000 €
    Entreprises de 1 000 à 4 999 salariés 8 000 € 9 600 €
    Entreprises de 5 000 salariés et + 16 000 € 19 200 €
    Organismes Publics de Recherche et Ets d'Enseignement Supérieur & Rech. 5 000 € 6 000 €
    Organismes publics nationaux (CEA, CNRS, INRIA, IRT, ...) 14 000 € 16 800 €
    Fédérations d'acteurs (SATT, CCI, Associations, ...) 1 000 € 1 200 €
    Prestataire 1 000 € 1 200 €
  • Cotisation Fixe : Adhésion Investisseurs

    En HT En TTC*
    Investisseur individuel et Club Business Angels 500 € 600 €
    Venture Capital/Corporate Venture 3 000 € 3 600 €
    • L’adhésion se renouvelle par tacite reconduction.
    • Art 2 Règlement Intérieur : La qualité de membre devient effective, pour l’année civile en cours, à la date du versement de sa cotisation pour une année, et le reste pendant la période d’adhésion limitée à deux (2) mois après la fin de l’année civile.

    * Sur la base d’un taux de TVA actuel de 20% – Ces montants seraient ajustés en cas de changement du taux de TVA applicable.

  • Cotisation Variable

    Il s’agit d’une cotisation « suivi de projets de R&D » applicable à tous les membres, pour chaque participation à un projet de R&D labellisé qui a été sélectionné pour le financement en année N-1, uniquement dans le cas où l’appel à projets donne droit à un bonus de financement lorsque labellisé par un pôle. Le barème de la cotisation variable est fonction de l’aide accordée pour chaque projet.

    En HT En TTC*
    Si l’aide accordée est > à 10 K€ et ≤ 100 K€ 500 € 600 €
    Si l’aide accordée est > à 100 K€ et ≤ 300 K€ 1 500 € 1 800 €
    Si l’aide accordée est > à 300 K€ 5 000 € 6 000 €

    * Sur la base d’un taux de TVA actuel de 20% – Ces montants seraient ajustés en cas de changement du taux de TVA applicable.

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