Demande d'adhésion 2024
Cotisation Fixe : Adhésion Standard
En HT En TTC* Entreprises de 1 à 9 salariés 500 € 600 € Entreprises de 10 à 49 salariés 1 000 € 1 200 € Entreprises de 50 à 99 salariés 2 000 € 2 400 € Entreprises de 100 à 249 salariés 3 000 € 3 600 € Entreprises de 250 à 999 salariés 5 000 € 6 000 € Entreprises de 1 000 à 4 999 salariés 8 000 € 9 600 € Entreprises de 5 000 salariés et + 16 000 € 19 200 € Organismes Publics de Recherche et Ets d'Enseignement Supérieur & Rech. 5 000 € 6 000 € Organismes publics nationaux (CEA, CNRS, INRIA, IRT, ...) 14 000 € 16 800 € Fédérations d'acteurs (SATT, CCI, Associations, ...) 1 000 € 1 200 € Prestataire 1 500 € 1 800 € Cotisation Fixe : Adhésion Investisseurs
En HT En TTC* Investisseur individuel et Club Business Angels 500 € 600 € Venture Capital/Corporate Venture 3 000 € 3 600 € - L’adhésion se renouvelle par tacite reconduction.
- Art 2 Règlement Intérieur : La qualité de membre devient effective, pour l’année civile en cours, à la date du versement de sa cotisation pour une année, et le reste pendant la période d’adhésion limitée à deux (2) mois après la fin de l’année civile.
* Sur la base d’un taux de TVA actuel de 20% – Ces montants seraient ajustés en cas de changement du taux de TVA applicable.
Cotisation Variable
Il s’agit d’une cotisation « suivi de projets de R&D » applicable à tous les membres, pour chaque participation à un projet de R&D labellisé qui a été sélectionné pour le financement en année N-1, uniquement dans le cas où l’appel à projets donne droit à un bonus de financement lorsque labellisé par un pôle. Le barème de la cotisation variable est fonction de l’aide accordée pour chaque projet.
En HT En TTC* Si l’aide accordée est > à 10 K€ et ≤ 100 K€ 500 € 600 € Si l’aide accordée est > à 100 K€ et ≤ 300 K€ 1 500 € 1 800 € Si l’aide accordée est > à 300 K€ 5 000 € 6 000 € * Sur la base d’un taux de TVA actuel de 20% – Ces montants seraient ajustés en cas de changement du taux de TVA applicable.
